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 Avertissement : Toute reproduction est strictement interdite

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Spectre
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MessageSujet: Avertissement : Toute reproduction est strictement interdite    Jeu 31 Jan 2013 - 16:45


Avertissement sur les contenus plagiés



Qu'une mention indique que les éléments soient protégés ou non, ils le sont de facto par le Code de la propriété intellectuelle, et toute personne s'appropriant les textes d'une personne sans lui demander l'autorisation, et pire, sans en mentionner la source, est passible de poursuites. Que cela soit bien clair, même si les éléments de Prophétie Nordique sont de libre accès, ils n'en demeurent pas moins de ma propriété exclusive (ou de celle de leurs auteurs). Ainsi, toute reproduction du contexte, du design, des fiches ou des RPs, est strictement interdite !


→ En vertu de la loi du 11 mars 1957 et de la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle et relatives aux droits d'auteur, toute création littéraire ou artistique appartient à son auteur, et exclusivement à celui-ci.

Citation :
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

→ Dès qu'une oeuvre est produite, l'auteur acquiert les droits sur la dite oeuvre, et cela pour toute la durée de sa vie. Contrairement aux règles en vigueur aux USA, la loi française protège toute création, ainsi que son auteur, dès lors que celle-ci est produite, et sans obligation de recours au Copyright, qui ne permet dans le cas présent que d'appuyer le principe d'antériorité. Tout élément présent sur Internet - image, vidéo, texte - est soumis de facto au droit d'auteur, même si l'accès est libre et gratuit.

Citation :
Article L112-2
Modifié par Loi n°94-361 du 10 mai 1994 - art. 1 JORF 11 mai 1994
Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

Citation :
Article L112-3
Modifié par Loi n°98-536 du 1 juillet 1998 - art. 1 JORF 2 juillet 1998
Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des oeuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'oeuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.
On entend par base de données un recueil d'oeuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen.

Citation :
Article L122-4
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

→ De par son originalité et son agencement, de par le travail imaginaire et rédactionnel effectué par mes soins depuis cinq ans, le forum Prophétie Nordique relève de la propriété intellectuelle, et tous les écrits s'y rapportant sont de mon exclusive propriété. Les textes annexes sont de l'exclusive propriété de leurs auteurs respectifs.

→ En vertu de l'Article L122-4, je suis en droit de réclamer que l'auteur des plagiats cessent cela séance tenante. Dans le même temps, si des préjudices sont constatés, je suis en droit d'obtenir des dédommagements de votre part.



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